Attestation de non subvention
Voici le document qui sera à compléter par le Comité d’Entreprise de votre conjoint.
Documents Assemblée Générale 2024
Règlement intérieur: Prestations COS: Rapport financier: Rapport moral : Convocation AG et pouvoir :
Statuts du COS
Le Comité des Œuvres Sociales de Pessac a la forme juridique d’une association loi 1901. Il a pour but de développer la solidarité entre tous les agents territoriaux, d’assister ceux-ci et leur famille, en cas de besoin, de permettre le bénéfice d’avantages d’un service social existant dans…
Résultats officiels tombola 10/7/2024
Voici les numéros gagnants suite à la Tombola du 10 juillet 2024, les lots sont à récupérer dans les locaux du COS :
Bienvenue sur le site du Comité des Œuvres Sociales
Cher(e) collègue, Nous sommes tous désireux de faire progresser votre COS par une communication à double sens prenant en compte vos attentes et vos besoins individuels. Votre Conseil d’Administration œuvre au mieux pour vous satisfaire. Les commissions sont mises en place afin de travailler sur…
Pouvoir de retrait
Voici le modèle de document à remplir par vos soins, si besoin:
Constitution du dossier de l’adhérent
OBLIGATOIRE CHAQUE ANNEE La « fiche d’inscription de l’adhérent » à compléter. Une attestation de l’employeur du conjoint certifiant que l’agent n’a droit à aucune prestation d’action sociale pour l’année en cours, se référant aux actions. La copie du haut du bulletin de salaire du…
Adhésion retraité
Pour pouvoir bénéficier des services et prestations du COS, vous devez envoyer votre adhésion ou venir au siège vous en acquitter. Le montant est fixé à 9 euros. Vous trouverez ci-dessous une fiche à ramener avec votre règlement. Attention, nous ne pouvons pas accepter les règlements…
Quotient familial
AVIS D’IMPOSITION de l’année en cours sur les revenus de l’année N-1 Comment se calcule votre quotient familial: Prendre le revenu fiscal de référence (1er page de l’avis d’imposition à gauche) + allocations familiales (montant annuel) si besoin. Diviser ce total par le nombre de…
Bulletin d’adhésion
Voici le bulletin d’adhésion du COS pour les nouveaux agents remplissant les conditions : Fiche d’adhésion au COS 174 Ko 0 downloads Formulaire d’adhésion au COS. … Télécharger